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La mairie de Barcelone permet la réutilisation de toutes les données et informations diffusées au moyen de ce site web, sauf mention contraire, suivant les conditions suivantes:

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  • Ne pas laisser entendre que la Mairie sponsorise ou apporte son support à l’activité pour laquelle les informations sont réutilisées.

Dans tous les cas, la possibilité de réutiliser des informations est limitée à la nécessaire protection d’autres droits, biens ou intérêts, conformément à la législation applicable. En particulier, tout acte de réutilisation des informations contenues sur ce site web doit garantir la protection du régime de la propriété intellectuelle et industrielle et du régime de protection des données personnelles. Concrètement, la réutilisation d'œuvres et de prestations protégées par le régime de la propriété intellectuelle est soumise aux termes de la licence de propriété intellectuelle fixée dans chaque cas (voir la rubrique « Propriété intellectuelle et industrielle »). La réutilisation d'œuvres et de prestations pour lesquelles les droits de la propriété intellectuelle ont été réservés est interditel.

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La mairie de Barcelone est titulaire des droits de la propriété intellectuelle des œuvres et prestations contenues sur ce site web, ou bien elle est autorisée à les utiliser. Ceci inclut le graphisme et la programmation de ce portail, ainsi que les textes, les images et les enregistrements contenus. La reproduction, distribution, communication publique ou transformation de ces œuvres et prestations au-delà des activités directement autorisées par la loi sur la propriété intellectuelle est soumise à l’autorisation du titulaire.

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Si un particulier considère que ce site web ou son contenu suppose l’infraction d’un droit de la propriété intellectuelle ou industrielle, il doit en informer la mairie en indiquant son nom, ses droits (en apportant la preuve ou le justificatif correspondant) et l’objet du droit qu’il considère enfreint.

7. La mairie est présente sur différents réseaux sociaux et plateformes.

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